English contemporary dictionary. 2014.
Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit — Lois et principes sous tendant les licences Copyleft Droit d auteur et droits voisins dans la société de l information Open source Open Source Definition Section invariante Classification des Contrat de Licence Utili … Wikipédia en Français
LICENCES D’IMPORTATION ET D’EXPORTATION — LICENCES D’IMPORTATION & D’EXPORTATION La réglementation du commerce extérieur distingue de façon générale deux types de produits: les produits libérés et les produits non libérés. À de rares exceptions près, les produits libérés, c’est à dire la … Encyclopédie Universelle
Licences ouvertes — Licence ouverte Une licence ouverte est une licence s appliquant à une œuvre (de nature quelconque) pour en faire un contenu libre offrant à l utilisateur certains droits quant à l utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la… … Wikipédia en Français
Licences Libres — Licence libre Une licence libre est une licence s appliquant à une œuvre (de nature quelconque) par laquelle l auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d auteur, en laissant au minimum les possibilités de modification, de … Wikipédia en Français
Licences de libre diffusion — Licence libre Une licence libre est une licence s appliquant à une œuvre (de nature quelconque) par laquelle l auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d auteur, en laissant au minimum les possibilités de modification, de … Wikipédia en Français
Licences Creative Commons — Licence Creative Commons Pour les articles homonymes, voir Creative. Quelques droits réservés Les licences Creative Commons constit … Wikipédia en Français
Licences professionnelles — Licence professionnelle La licence professionnelle est un diplôme national d enseignement supérieur français. C est une licence particulière régie par l arrêté du 17 novembre 1999. Ce diplôme se prépare en université (IUT ou UFR) après un diplôme … Wikipédia en Français
Les licences "creative commons" — Licence Creative Commons Pour les articles homonymes, voir Creative. Quelques droits réservés Les licences Creative Commons constit … Wikipédia en Français
2009 Super League Licences — Super League Licences were announced in May 2005 by the Rugby Football League (RFL) as the new determinant of the Super League competition s participants from 2009 in place of promotion and relegation. The licences were awarded after… … Wikipedia
List of FSF approved software licences — The following is a list of software licences which Free Software Foundation (FSF) has approved as complying with their Free Software Definition. They are thus, according to FSF, free software licences.ee also*Comparison of free software licences… … Wikipedia
